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Marques déposées par la société coopérative vinicole de quinsac village
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CAVE DE QUINSAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVE DE QUINSAC
coopérative vinicole de quinsac village, societe coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3806430
Date de dépôt :
14/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2021
CAVE DE QUINSAC de coopérative vinicole de quinsac village

Présentation de la marque CAVE DE QUINSAC

Déposée le 14 février 2011 par la société coopérative vinicole de quinsac village auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVE DE QUINSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Le déposant est la société coopérative vinicole de quinsac village domicilié(e) 89 le pranzac - 33360 - QUINSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 973 110 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, coopérative vinicole de quinsac village domicilié(e) 89 le pranzac - 33360 - QUINSAC - France.

La marque CAVE DE QUINSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3806430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVE DE QUINSAC est expirée depuis le 14 février 2021.

coopérative vinicole de quinsac village a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRET DE QUINSAC


coopérative vinicole de quinsac village, societe coopérative agricole - 89 le pranzac - 33360 - QUINSAC - France - SIREN 781973110


coopérative vinicole de quinsac village - 89 le pranzac - 33360 - QUINSAC - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Vins.